Mention Légales

Le site [nom du site] est exploité par [nom du propriétaire du site], [forme juridique de l’entreprise, si applicable].

Adresse : [adresse du propriétaire du site]

Téléphone : [numéro de téléphone du propriétaire du site]

Courriel : [adresse de courriel du propriétaire du site]

Numéro SIREN : [numéro SIREN de l’entreprise, si applicable]

Le site [nom du site] est hébergé par [nom de l’hébergeur] et accessible à l’adresse [adresse du site].

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site [nom du site] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par [nom du propriétaire du site], qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site [nom du site] est mis à jour régulièrement par [nom du propriétaire du site]. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Droit de propriété intellectuelle

Le contenu du site [nom du site], qui comprend notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de [nom du propriétaire du site] ou de ses fournisseurs de contenu.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [nom du propriétaire du site].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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